Conseil Municipal du 22 avril 1977




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W191 Page 093Séance du 22 Avril 1977 - Registre 21W191 Page 093 - Délibération
21W191 Page 094Election du sixième Adjoint - 1er tour du scrutin - Registre 21W191 Page 094 - Délibération
21W191 Page 095Formation des commissions municipales - Registre 21W191 Page 095 - Délibération
21W191 Page 096Révision des listes électorales politiques - désignation des délégués du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 096 - Délibération
21W191 Page 100Délégation de pouvoirs au Maire - Registre 21W191 Page 100 - Délibération
21W191 Page 101Instances devant le tribunal administratif - autorisation a défendre - Registre 21W191 Page 101 - Délibération
21W191 Page 102Personnel communal - modalités de désignation des membres de la commission paritaire - Registre 21W191 Page 102 - Délibération
21W191 Page 103Subvention exceptionnelle à l'Union Musicale - Registre 21W191 Page 103 - Délibération
21W191 Page 104Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W191 Page 104 - Délibération
21W191 Page 105Vote d'emprunt pour réserve foncière - Registre 21W191 Page 105 - Délibération
21W191 Page 106Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par l'association syndicale autorisée Nord-Est de Chelles - Registre 21W191 Page 106 - Délibération
21W191 Page 107"Zone d'aménagement concerté du ""Vieux Colombier"" - approbation du dossier de création-réalisation - Registre 21W191 Page 107" - Délibération
21W191 Page 108Installation par la S.A des cars Mariette d'un garage, rue Gustave Nast - avis du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 108 - Délibération
21W191 Page 109Affaire du ferrailleur du quartier de Chantereine - position du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 109 - Délibération
21W191 Page 110Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public autour du fort - Registre 21W191 Page 110 - Délibération
21W191 Page 111Aménagement immobilier à la colonie de vacances de Saint Jean d'Aulps - demande de subvention - Registre 21W191 Page 111 - Délibération
21W191 Page 112Quinzaine nationale contre la faim - vote d'une subvention - Registre 21W191 Page 112 - Délibération
21W191 Page 113Elargissement de l'avenue de Sylvie - concours du service de l'équipement - Registre 21W191 Page 113 - Délibération
21W191 Page 114Aménagement de trottoirs, rue Auguste Meunier - concours du service de l'équipement - Registre 21W191 Page 114 - Délibération
21W191 Page 115Installation de conduites d'alimentation en eau dans diverses voies communales - Registre 21W191 Page 115 - Délibération
21W191 Page 120Approbation d'un programme de travaux d'assainissement dans diverses voies communales - Registre 21W191 Page 120 - Délibération
21W191 Page 121Recrutement d'un agent communal contractuel - Registre 21W191 Page 121 - Délibération
21W191 Page 123Missions - Registre 21W191 Page 123 - Délibération
21W191 Page 124Questions diverses - Registre 21W191 Page 124 - Délibération